Mentions légales

Editeur :

CDAD du Lot

Boulevard Léon Gambetta, BP 289,
46 005 Cahors Cedex
téléphone : 05 65 23 17 73/ fax : 05 65 30 11 18

Directeur de publication /

Président du tribunal de grande instance de Cahors

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par

CNIL

En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations que vous avez donné et procéder, le cas échéant, à des rectifications en écrivant au

CDAD du Lot

Boulevard Léon Gambetta, BP 289,
46005 Cahors,
téléphone : 05 65 23 17 73

Droits de reproduction

Les informations présentées sur ce site sont publiques. A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Hébergement

Le site est hébergé chez :

PLANET-WORK
231 rue Saint-Honoré
75001 PARIS – FRANCE

Tél : 0891 024 424
Fax : 0141 797 861
Web : http://www.planet-work.com
Mail: support@planet-work.com

Responsabilité

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux reglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art.26) d’accès (art34 à 38), de rectification (art36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès du CDAD du Lot

Boulevard Gambetta, 46 000 Cahors

tél : 05 65 23 17 73

Partager cet article :
  • Print
  • Digg
  • del.icio.us
  • Facebook
  • Google Bookmarks
  • email
  • Technorati
  • Wikio FR